Les documents permettant de prouver son identité lors des élections

A l’aune des élections municipales, il convient de savoir quelles pièces d’identité permettent à un citoyen de pouvoir voter. En effet, le citoyen doit se présenter au bureau de vote indiqué sur sa carte électorale, pour participer à une élection, muni d’une pièce d’identité valide.

Les différentes pièces d’identité qui permettent de voter

Les documents qui permettent de prouver l’identité du citoyen dépendent de sa nationalité :

Pour un citoyen français

Les documents qui peuvent être présentés pour prouver votre identité au moment de voter sont :

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  • Carte nationale d’identité ;
  • Passeport ;
  • Permis de conduire ;
  • Carte vitale avec photo ;
  • Carte de famille nombreuse avec photo délivrée par la SNCF ;
  • Permis de chasser avec photo délivrée par le représentant de l’Etat ;
  • Livret de circulation, délivré par le Préfet ;
  • Carte du combattant, de couleur chamois ou tricolore ;
  • Carte d’identité ou carte de circulation avec photo, délivrée par les autorités militaires ;
  • Carte d’invalidité civile ou militaire avec photo ;
  • Carte d’identité de fonctionnaire de l’Etat, de parlementaire, ou d’élu local avec photo ;
  • Récépissé valant justification de l’identité, délivré en échange des pièces d’identité, en cas de contrôle judiciaire.

Pour un citoyen européen

Les documents suivants permettent de prouver l’identité du citoyen au moment de l’élection :

  • Carte nationale d’identité ;
  • Passeport ;
  • Titre de séjour ;
  • Carte vitale avec photo ;
  • Carte de famille nombreuse avec photo délivrée par la SNCF ;
  • Permis de chasser avec photo délivrée par le représentant de l’Etat ;
  • Livret de circulation, délivré par le Préfet ;
  • Carte du combattant, de couleur chamois ou tricolore ;
  • Carte d’identité ou carte de circulation avec photo, délivrée par les autorités militaires ;
  • Carte d’invalidité civile ou militaire avec photo ;
  • Récépissé valant justification de l’identité, délivré en échange des pièces d’identité, en cas de contrôle judiciaire.

Des documents en cours de validité

Qu’il s’agisse de citoyen français ou ressortissant de pays membre de l’Union Européenne, la carte vitale avec photographie, et la carte de famille nombreuse avec photographie délivrée par la Société Nationale des Chemins de Fer (SNCF), qui viennent rejoindre la liste des pièces pouvant prouver l’identité lors des élections, doivent être en cours de validité.

Ainsi, demandez-vous quels documents permettent de prouver votre identité, parce que les élections pour le renouvellement des conseils municipaux auront lieu des 23 et 30 mars 2014 de 8h à 18h, et les élections européennes fixées au dimanche 25 mai 2014 en France, à l’exception de certains départements et collectivités d’outre-mer.

Il faut tenir compte de la mise à jour de cette page, le 12-03-2014