Lorsque vous habitez en appartement, ou à proximité d’autres maisons, il arrive parfois à faire face à des problèmes vis-à-vis de vos voisins. Les problèmes de voisinage sont courants dans le domaine civil, et ils peuvent être de différentes natures.
Heureusement que les problèmes de voisinage peuvent être également résolus à l’amiable, mais aussi à travers un tribunal dans les cas extrêmes.
Quelles sont les différentes catégories de problèmes liés au voisinage ?
Les problèmes de voisinage peuvent être de différentes catégories, mais les plus courants sont notamment :
Les problèmes de voisinage liés au bruit
Les bruits sont réglementés dans un quartier ou dans un appartement. On distingue ainsi différents types de bruits :
- Bruits domestiques,
- Bruits résultant d’activités professionnelles,
- Bruits de chantiers ou d’infrastructures de transports,
Le bruit peut également être assimilé à une autre catégorie de problème de voisinage, notamment lorsqu’il se produit durant la nuit. On parle alors de tapage nocturne qui est un cas spécifique (traité dans un article à part).
Pour être considéré comme un vrai problème, le bruit doit être caractérisé, c’est-à-dire, qu’il doit être produit à des heures non raisonnables, produit de manière répétitif, produit très fort à tel point que l’on peut entendre extra-muros.
Les problèmes de mitoyenneté
Les problèmes de voisinages consistent aussi aux aspects de mitoyenneté. En gros, la mitoyenneté désigne le fait de vivre entre voisins de manière très rapprochée (deux maisons côte à côte sont considérées comme des propriétaires mitoyens).
On peut ainsi parler de problème de mitoyenneté lorsqu’on parle de :
- Le bornage de terrains (les limites séparatives de deux terrains contigus),
- La servitude de passage (réclamation d’un droit de passage sur le terrain de son voisin en cas où la propriété est dans un terrain enclavé),
- Les murs mitoyens (propriété d’un mur qui sépare les deux terrains des mitoyens),
- Les plantations d’arbres,
- Les ouvertures (portes, fenêtres ou velux).
Les autres sources de problèmes liés au voisinage
Il arrive parfois que vivre entre voisins puisse poser un certain nombre de problèmes liés au voisinage tels que :
- Les grillades par exemple où en cas d’utilisation trop répétitive entraîne la projection de cendres et de fumée pouvant salir la maison voisine,
- Les mauvaises odeurs (poubelles par exemple),
- Les terrains en friche.