Que considère-t-on comme bruits de comportement ?
Les bruits de comportement sont des nuisances sonores qui peuvent être considérées comme des troubles de voisinage. On peut par exemple citer les bruits causés la nuit comme le jour par une personne (qu’il soit locataire, propriétaire ou tout simplement occupant).
D’autres bruits de comportement sont également les bruits engendrés par les choses comme les instruments de musique, des appareils multimédias. Peuvent être considéré comme des bruits de comportement, les bruits causés par les animaux.
Tout bruit de comportement causé entre 22 heures et 07 heures est classé comme du tapage nocturne.
En quel cas, les bruits de comportement sont considérés comme un trouble de voisinage ?
Les bruits de comportement sont considérés comme un trouble de voisinage dès lors que ces bruits sont très forts, répétitifs, ou qui durent dans le temps.
Un bruit de comportement est aussi considéré comme un problème de voisinage, lorsque l’auteur de ce bruit est conscient du trouble que cela entraine pour le voisinage et qu’il ne fait rien pour y résoudre.
Comment faire pour résoudre les cas de nuisance sonore et trouble de voisinage causé par des bruits de comportement ?
Entre voisins, il est toujours recommandé de procédé à une résolution à l’amiable du conflit. Pour cela, il suffit de dialoguer entre voisins pour faire part du problème du bruit de comportement. Il est plus facile de procéder à ce dialogue s’il existe un règlement de copropriété (cas des résidences ou des appartements) qui limite déjà certains bruits.
C’est seulement à l’issue d’une résolution à l’amiable que la démarche en contentieux peut intervenir. Cela consiste à faire appel aux forces de l’ordre (comme la police ou la gendarmerie) qui sanctionneront ainsi le fauteur de trouble à un paiement d’amende pouvant aller jusqu’à 180 euros.
Parmi les démarches contentieuses de résolution de conflit de voisinage, on peut également faire appel au Juge de proximité pour un recours judiciaire. Cela consiste à condamner l’auteur des bruits de comportement à vous verser un montant en guise de dommages et intérêts.
Dans les cas extrêmes, le juge peut même aller jusqu’à condamner le fauteur de trouble, d’insonoriser sa maison ou demander au locataire de déménager.