Rôle

Parmi les termes juridiques à retenir, on peut citer le mot « rôle ». Ce mot n’est pas vraiment courant dans le langage commun, mais en droit il a une importance capitale, d’où son intérêt de le présenter à travers cet article.

Définition du mot « rôle »

RôleLe mot rôle est utilisé pour désigner le document où le greffier (voir l’article sur le greffe) enregistre la liste des choses qui seront utilisées au cours d’un procès.

Utilisations du rôle dans le domaine juridique

Pendant une affaire, si un élément de l’enquête par exemple est utilisé pendant l’audience, on utilise l’expression « mise en rôle ».

Le rôle doit être toujours signé par le Président d’audience (la personne qui conduit et juge l’affaire), et par le greffier (qui a préparé le document).

Il est aussi possible de radier le rôle au cours de l’affaire, et l’on parlera de radiation de rôle qui est une mesure d’administration judiciaire du ressort du président de l’audience (à savoir le magistrat). C’est souvent le cas, lorsque les parties ne sont pas présentes au moment de l’audience, ou que des formalités ne sont pas respectées. Pendant cette procédure de radiation de rôle, le procès en lui-même n’est pas fini, mais uniquement reporté.

De même, le retrait du rôle est également possible. Cette fois, c’est l’initiative des deux parties (voir la définition de partie) en même temps (le demandeur et le défendeur doivent consentir à retirer le rôle). Et le retrait du rôle doit par contre être validé par le magistrat ou le président de la cour.

On retrouve aussi le mot rôle dans un tout autre contexte. En droit maritime effectivement, l’expression « rôle de l’équipage » sert à désigner les membres de l’équipage d’un navire. On parle alors d’enrôler quelqu’un dans un article.